Mentions légales

Edition du site internet

Le site « Le Blog Saucisson » (ci-après « le Site ») est édité par la société MSCV, SASU au CAPITAL DE 2000€, dont le siège social est situé au 22 rue de la Fontaine, 56760 Pénestin. RCS DE Vannes 813 002 623 – TVA INTRA : FR 14 813 002 623

Mail : leblogsaucisson@gmail.com

Tel : 07 51 84 51 37

Rédaction du site internet

Directeur de la publication : Mr HUCHET Morgan – Responsable de la rédaction du Site : Mr HUCHET Morgan

Contact : comparateur.saucisson@gmail.com

Rédaction des mentions légales

Dénomination sociale : MSCV

Site internet : http://www.leblogsaucisson.fr

Hébergeur du site internet

Le site www.leblogsaucisson.fr est hébergé par la société OVH, domiciliée au 2 rue Kellerman 59100 Roubaix, SAS immatriculée au rcs de Lille Métropole 424 761 419 00045, au capital de 10 059 500 euros.

 

Collectes des données

N° de déclaration CNIL : 189 6400 v 0

Les informations pouvant être recueillies sur le Site sont principalement utilisées par l’Editeur pour la gestion des relations avec l’utilisateur du site web, et peuvent être transmises aux sociétés collaborant avec MSCV dans un but marketing, dans le cadre de la relation client, à des fins de prospection commerciale, postale ou téléphonique. Elles sont enregistrées dans le compte personnel de l’utilisateur ainsi que dans les fichiers Editeur générés à partir du compte personnel de l’utilisateur.

La nature des informations transmises par MSCV à ses partenaires fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL pour garantir à l’utilisateur le respect de ses informations privées.

 

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous êtes informé(e) que l’Editeur procède à des traitements automatisés de vos données personnelles, notamment lors de votre connexion au Site ou dans le cadre des formulaires en ligne remplis par vos soins (numéro de déclaration xxxxx). Vous disposez d’un droit d’accès, d’interrogation, de modification et de suppression des informations qui vous concernent, à exercer à tout moment auprès de l’Editeur soit directement sur le Site à la rubrique « Contact », soit par courrier postal à l’adresse suivante : MSCV 22 rue de la fontaine 56760 Penestin, soit par courriel ou téléphone : leblogsaucisson@gmail.com ; 07 51 84 51 37 .

Les informations recueillies pourront éventuellement être communiquées à des tiers liés à l’Editeur par contrat pour l’exécution de tâches sous-traitées nécessaires à la gestion de votre compte. Vous pouvez vous opposer à ce transfert en manifestant votre refus auprès de notre contact mentionné ci-dessus. En cas d’infraction avérée à des dispositions légales ou réglementaires, ces informations pourront faire l’objet d’une communication sur demande expresse et motivée des autorités judiciaires. Lorsque certaines informations sont obligatoires pour accéder à des fonctionnalités spécifiques du Site, l’Editeur indiquera ce caractère obligatoire au moment de la saisie des données.

Respect de la propriété intellectuelle

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l’Editeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Editeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Editeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.

La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Editeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.

Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l’Editeur. L’Editeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales. La création de liens hypertexte vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de l’Editeur.